Droits d’auteur

1. Titulaire des droits d’auteur

L’auteur du livre « Quand l’homme que j’étais est mort » est Adam Klocek, publiant sous le pseudonyme N. Promet.

Les droits moraux et patrimoniaux sur le livre, ses extraits, sa version de démonstration publique ainsi que les textes originaux publiés sur npromet.pl appartiennent à l’auteur, sauf indication contraire concernant un contenu particulier.

La protection couvre également les descriptions originales, l’organisation du contenu, les éléments graphiques et les autres matériaux publiés sur le site, dans la mesure où les droits correspondants appartiennent à l’auteur.

2. Étendue de la mise à disposition des contenus

Les contenus publiés sur le site, notamment les extraits du livre et la version de démonstration publique au format PDF, sont mis à disposition uniquement afin de :

prendre personnellement connaissance du contenu du livre,
découvrir son caractère et son style,
obtenir des informations sur le projet et sa publication prévue.

La mise à disposition des contenus pour lecture, ouverture ou téléchargement ne constitue ni un transfert de droits d’auteur, ni l’octroi d’une licence, ni une autorisation de diffusion publique ultérieure.

3. Utilisations interdites

Sans l’accord écrit préalable de l’auteur, il est notamment interdit de :

copier et publier l’intégralité du livre ou des parties substantielles,
mettre publiquement à disposition le fichier PDF sur Internet, les réseaux sociaux, les services de stockage en ligne, les groupes de discussion, les bases de données ou d’autres services,
vendre, proposer contre rémunération ou exploiter commercialement les contenus,
diffuser des traductions, modifications, adaptations, versions abrégées, œuvres dérivées ou versions modifiées,
présenter les contenus comme sa propre œuvre ou en attribuer la paternité à une autre personne,
supprimer ou modifier le nom de l’auteur, le titre du livre, la source ou les mentions relatives aux droits d’auteur,
utiliser les contenus dans des publicités, publications, films, enregistrements, formations ou autres supports sans l’autorisation requise,
télécharger automatiquement, copier massivement, indexer ou collecter les contenus afin de constituer un ensemble distinct de matériaux.

Ces restrictions ne s’appliquent pas aux utilisations expressément autorisées par les dispositions impératives de la loi applicable.

4. Plagiat et atteinte à la paternité

Il est notamment interdit de :

se présenter comme l’auteur de l’œuvre entière ou d’une partie de celle-ci,
publier le texte sans identifier son véritable auteur,
effectuer uniquement de légères modifications linguistiques ou éditoriales et présenter le texte modifié comme sa propre création,
reprendre des passages caractéristiques, la structure ou le traitement de l’œuvre d’une manière portant atteinte aux droits de l’auteur,
induire les destinataires en erreur quant à la paternité ou à la source du contenu.

Le simple fait de reformuler, raccourcir, traduire ou modifier l’ordre des phrases ne confère aucun droit de diffuser librement le contenu ainsi modifié.

5. Utilisation autorisée et droit de citation

Les contenus peuvent être utilisés sans l’accord de l’auteur uniquement dans les limites prévues par la législation applicable, notamment dans le cadre de l’usage privé et du droit de citation.

Une citation doit :

provenir d’une œuvre déjà rendue publique,
être clairement distinguée du contenu propre de la personne qui cite,
être limitée à ce qui est justifié par l’objectif de la citation,
mentionner l’auteur et la source.

Mention de source recommandée :

N. Promet, « Quand l’homme que j’étais est mort », npromet.pl

Le droit de citation ne peut pas être utilisé comme prétexte pour publier une partie substantielle du livre ni pour remplacer l’accès à l’œuvre originale.

6. Version de démonstration publique PDF

La version de démonstration publique du livre peut être :

ouverte dans un navigateur Internet,
téléchargée sur un appareil personnel,
utilisée pour prendre personnellement connaissance du contenu.

Le téléchargement du fichier n’autorise pas sa diffusion publique, sa publication, sa vente, sa modification ni sa mise à disposition sur d’autres sites Internet.

L’utilisation du fichier dans le cadre de l’usage privé légal reste autorisée dans les limites prévues par la législation applicable.

7. Fouille de textes et de données et intelligence artificielle

L’auteur se réserve les droits de reproduction, de téléchargement et d’utilisation des contenus à des fins de fouille de textes et de données, notamment pour l’entraînement, le test, le développement ou l’alimentation de modèles et systèmes d’intelligence artificielle.

Sans l’accord écrit préalable de l’auteur, il est notamment interdit d’utiliser les contenus pour :

entraîner des modèles de langage ou d’autres systèmes d’intelligence artificielle,
créer des jeux de données d’entraînement et des bases de données,
générer des œuvres imitant le contenu, la structure ou le style du livre,
effectuer une analyse automatisée et un traitement massif des contenus à des fins commerciales.

Cette réserve s’applique dans la mesure permise par la législation applicable.

8. Autorisation d’utiliser les contenus

Les demandes d’autorisation concernant la publication, la reproduction, la traduction, l’adaptation ou toute autre utilisation des contenus doivent être adressées à :

kontakt@npromet.pl

L’autorisation doit être expressément confirmée par l’auteur sous forme écrite ou documentaire.

L’absence de réponse ne constitue pas une autorisation.

Une autorisation accordée pour un mode d’utilisation précis ne couvre pas automatiquement d’autres modes d’utilisation.

9. Signalement des violations

Les informations concernant un plagiat présumé, une diffusion non autorisée du livre ou toute autre violation des droits d’auteur peuvent être envoyées à :

kontakt@npromet.pl

Le signalement devrait, si possible, contenir l’adresse du site ou le lieu de publication ainsi qu’une brève description de la violation.

10. Conséquences d’une violation des droits d’auteur

En cas d’utilisation non autorisée des contenus, l’auteur peut exercer les recours prévus par la loi et notamment demander :

la cessation de la violation,
la suppression des contenus publiés illégalement,
la publication d’une information indiquant le véritable auteur et la source,
la suppression des conséquences de la violation,
la réparation du préjudice subi,
la restitution des bénéfices obtenus, lorsque les conditions légales sont remplies,
la prise de mesures appropriées par l’opérateur du service, l’hébergeur ou l’autorité compétente.

11. Disposition finale

Les contenus peuvent être utilisés sans autorisation particulière uniquement dans la mesure permise par la législation applicable.